CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE SQUARE ENIX BOUTIQUE

ATTENTION : SI VOUS ACHETEZ UN PRODUIT EN TELECHARGEMENT, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SPECIFIQUES A CE TYPE DE PRODUIT, SITUEES EN SECONDE PARTIE DE CE DOCUMENT ET INTITULEES « CONDITIONS GENERALES DE MISE A DISPOSITION DE JEUX VIDEO PC PAR TELECHARGEMENT».

1. CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le site Square Enix Boutique appartient et est édité par la société Square Enix France. Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions ») régissent tout achat effectué par une personne physique non commerçante (ci après l’ « Acheteur ») auprès de la société Square Enix France (ci-après « Square Enix ») via les sites Internet http://www.eidoshop.fr/ et http://www.eidoshop.com/ (ci-après le « Site »). Tout achat via le Site implique l’acceptation sans réserve des Conditions par l’Acheteur. Les Conditions peuvent être adaptées ou modifiées à tout moment par Square Enix. En cas de modification, les Conditions applicables seront celles en ligne à la date de la commande. Les Conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

2. PRESENTATION DES PRODUITS

Les produits vendus par Square Enix sont présentés sur le Site avec leurs caractéristiques essentielles. Square Enix se réserve le droit de modifier son catalogue et les caractéristiques des produits incluant notamment la présentation, la date de commercialisation et le colisage. Les jeux vidéo vendus sur le Site sont prévus pour une utilisation les les consoles Européennes de région "PAL", ainsi, les jeux pour consoles de salon de type Xbox ou PlayStation vendus ne fonctionneront pas avec les consoles d'autres régions comme notamment les consoles Américaines de région "NTSC". Les offres de produits et prix diffusés sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles.

3. PRE-COMMANDE

Square Enix vous donne la possibilité d’acheter votre produit à l’avance en passant par la précommande. Vous êtes ainsi sûr d’en disposer rapidement dès la sortie officielle. La date de sortie officielle est affichée sur la fiche descriptive du produit sur le Site. Square Enix se réserve toutefois le droit de la modifier.

Square Enix France garanti la réservation et la livraison de tous les produits précommandés sur sa boutique et commercialisés par la suite en France. Cette garantie ne s'applique pas en cas d'annulation de la commercialisation d'un produit proposé en précommande. En cas d'annulation, Square Enix France s'engage à vous rembourser sans délai l'intégralité des sommes versées dans le cadre de la précommande.

4. COMMANDE

Vous pourrez vérifier le détail de votre commande et son prix total (et de corriger d’éventuelles erreurs) avant de valider votre achat.  Square Enix accuse réception de votre commande par un courrier électronique de confirmation qui constitue la preuve de la vente conclue (la « Confirmation de commande »). Le traitement des commandes varie selon que vous achetez des produits destinés à être livrés par voie postale, ou des produits à télécharger depuis le Site sur votre ordinateur.

5. PRODUITS A LIVRER

5.1. Traitement de la commande

Après en avoir accusé réception, Square Enix traite votre commande dès l’acceptation du paiement, si vous payez par carte bancaire.

5.2. Paiement

Pour l’achat de produits à livrer, le paiement s’effectue comptant à la commande ou la précommande par carte bancaire. En cas d’incident de paiement, Square Enix interrompra immédiatement le traitement de la commande et la vente sera résolue de plein droit, sans intervention du juge. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration et le cryptogramme visuel de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Vos coordonnées sont cryptées et traitées sur un espace entièrement sécurisé auprès d’un organisme bancaire. Aucune donnée bancaire ne transite ou n'est stockée par Square Enix. Square Enix n'a en aucun cas accès à ces informations. Dès acceptation du paiement, les informations que vous avez fournies sont effacées par l’organisme bancaire. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le Site.

Le Site est sécurisé grâce :
- à la technologie de cryptage SSL (SECURE SOCKETS LAYER) qui crypte l'information de la transmission ;
- aux fonctions de cryptage des navigateurs Internet l'Utilisateur ;
- au système de paiement en ligne sécurisé qui permet la connexion directe de l'ordinateur de l'internaute au centre Carte Bancaire pour le traitement et la demande d'autorisation.
- la transaction est effectuée selon les normes de sécurité du secteur bancaire.

Afin de lutter contre la recrudescence de la fraude sur Internet, Square Enix et l’organisme bancaire partenaire enregistrent les adresses IP, ainsi que les dates et heures exactes des transactions. Ces données sont conservées dans la plus stricte confidentialité mais pourront être produites en cas de litige devant toutes autorités ou juridictions. Square Enix se réserve également la possibilité de refuser une transaction en cas de non correspondance du pays de la carte bancaire et de l’adresse IP enregistrée lors de la transaction. Il est par ailleurs impossible de réaliser plus de 500 euros d'achats par transaction ou par période de 72h avec la même carte bancaire.

5.3. Suivi personnalisé

La Confirmation de commande envoyée par Squre Enix vous attribue un numéro de commande. A tout moment, vous pouvez consulter l'état de votre commande ainsi que le suivi de votre livraison, en accédant à la rubrique dans la rubrique « Vos commandes » dans « Votre compte ».

5.4. Livraison

5.4.1. Modes de livraison

Les produits commandés sur le Site peuvent être livrés dans les pays suivants : Belgique, France Métropolitaine, Corse et DOM TOM, Luxembourg. Lors de votre commande, vous choisissez l’un des deux modes de livraison suivants :
- « Rapide » : la livraison est effectuée par voie postale Colissimo Access.
- « Express » : la livraison est effectuée par Chronopost.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée dans votre commande.

5.4.2. Frais de livraison

La livraison en mode « Rapide » en France Métropolitaine est gratuite si le montant de votre commande est égale ou supérieure à 29,99 euros. En deçà, la livraison est facturée en fonction du poids et du volume du colis. 
Pour les tarifs des modes de livraison « Express » Chronopost, veuillez vous reporter aux indications portées sur le Site lors du choix du mode de livraison.

ATTENTION : 1) Cette gratuité peut ne pas s’appliquer dans le cas d’articles volumineux ou très lourds. 2) Certains produits ne sont pas concernés par cette gratuité. Ces cas spéciaux sont mentionnés sur le site.

5.4.3. Délais de Livraison

Square Enix s’engage à livrer les produits commandés dans les plus brefs délais. La date limite de livraison correspond
- au délai d’expédition ou de disponibilité indiqué sur la fiche article auquel s’ajoute
- le délai de traitement et d’acheminement.

Les colis sont préparés généralement sous 24h s’ils sont en stock. Ils sont ensuite transmis aux transporteurs qui acheminent le colis jusqu’à chez vous.

Les délais d’acheminement varient selon les transporteurs et la destination finale du colis. Les délais d’acheminement par La Poste (Colissimo) généralement constatés sont d’environ 48h en France Métropolitaine.
Les délais d’acheminement par Chronopost généralement constatés sont d’environ 24h en France Métropolitaine. Pour tous les transporteurs, il faut parfois compter quelques jours de plus selon la destination ou la période de l'année. Aucune livraison n'est possible les jours fériés. Les livraisons le samedi sont possibles mais ne sont pas garanties par la poste. Les commandes passées sur le Site sont expédiées du lundi au vendredi – hors jours fériés. En cas de commande portant sur plusieurs produits livrables à des dates différentes, le délai de livraison de l'ensemble des produits commandés est basé sur le délai le plus long. 

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation et à réception du produit par nos soins, complet et dans son état d’origine, non descellé et non usagé, nous procéderons sous 30 jours au remboursement du produit et aux frais aller, les frais de retour restant à votre charge.

Si vous préférez, Square Enix peut également vous fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalents.

En cas d’un paiement total ou partiel par code de réduction, ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par code de réduction s'effectuera exclusivement sous forme de codes de réduction pour un montant identique à celui payé sous cette forme. 

Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.

ATTENTION : Les délais de livraison indiqués correspondent au transport des produits commandés. Ils ne tiennent pas compte des temps de préparation des commandes. Les commandes passées sur le site avant 12h00 (midi) sont expédiées le jour même. Les commandes passées sur le site après 12h00 (midi) sont préparées et expédiée le lendemain. Les commandes sont préparées et expédiées du lundi au vendredi, hors jours fériés. Ainsi, une commande passée à 14h00 le vendredi sera préparée et envoyée le lundi suivant.

ATTENTION : Si vous commandez un ou plusieurs produits disponibles en même temps qu'un ou plusieurs produits en précommandes, l'ensemble de votre commande ne vous sera livrée que lorsque tous les produits en précommandes seront devenus disponibles.

ATTENTION : Deux fois par an, pour cause d'inventaire, la livraison des produits de la boutique (hors jeux proposés en téléchargement et dont la livraison est immédiate) est suspendue pour une période de 5 à 8 jours. Il est déconseillé de demander une livraison "express" pendant ces périodes d'inventaires. Les dates d'inventaires pendant lesquelles les livraisons de produits sont suspendues seront communiquées aux clients sur le site. L'inventaire d'hiver se déroule habituellement la dernière semaine de l'année, l'inventaire d'été a habituellement lieu la première semaine de juillet.

5.4.4. Indisponibilité

Conformément aux dispositions légales, en cas d’indisponibilité ayant provoqué un retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation et à réception du produit par nos soins, complet et dans son état d’origine, non descellé et non usagé, nous procéderons sous 30 jours au remboursement du produit et aux frais aller, les frais de retour restant à votre charge.

Si vous préférez, Square Enix peut également vous fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalents.

En cas d’un paiement total ou partiel par code de réduction, ceux-ci ne peuvent être remboursés ni en espèces, ni par chèque, ni par carte bancaire. Le remboursement des achats effectués par code de réduction s'effectuera exclusivement sous forme de codes de réduction pour un montant identique à celui payé sous cette forme. 

Les avantages obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.


5.4.5. Refus de la Livraison

ATTENTION : Refusez systématiquement tout colis endommagé au cours du transport.

Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur, sous la condition que l'acheteur ait vérifié les marchandises lors de leur réception en présence du transporteur et ait signifié par écrit sur le bon de transport, si besoin était, les réserves observées et ce même en cas d'expédition franco de port. Sauf convention contraire, le vendeur choisit librement le transporteur. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l'acheteur doit le refuser. Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent varier selon les transporteurs et prendre de une à quatre semaines.

Lors de la réception de votre colis, veillez à effectuer un contrôle visuel avant de signer le bordereau du livreur. Si le colis n'est pas dans un état parfait, vous devrez ajouter des réserves sur le bordereau du livreur précisant les dommages constatés, avant signature. Aucune réclamation ne pourra être déclarée au transporteur si vous n'avez pas émis de réserves. Vous devez refuser la livraison si la marchandise est abîmée, manquante ou si le colis a été ouvert ou reconditionné (sauf passage en douane).

Pour les envois Colissimo, si après la réception du colis, vous découvrez qu'un produit a été endommagé durant son transport, vous devez IMPERATIVEMENT aller faire constater le problème à votre bureau de poste dans les 48 heures ouvrées suivant la signature du bordereau de réception. A la suite de cette constatation, un document officiel vous sera remis par le bureau de poste (il devra comporter le n° Colissimo).
En cas d’anomalie, nous vous demandons de bien vouloir nous confirmer cette anomalie le jour même ou au plus tard dans un délai de trois jours ouvrable après réception de votre commande, en contactant le service après-vente du site.

En cas d’avarie, vous devez émettre des réserves écrites précises et détaillées sur le bulletin de livraison du transporteur en présence de celui-ci ou de ses employés. Afin de vous aider dans ces démarches, nous vous invitons à contacter notre service consommateurs. La marchandise acceptée sans réserves détaillées par le destinataire au moment de la livraison et/ou à défaut de courrier adressé au service consommateurs dans les 3 jours, est réputée arrivée en bon état et dans son intégralité (nombre de pièces, identité par rapport à la commande, etc.). Aucune réclamation ne pourra être prise en charge par Square Enix et la responsabilité de Square Enix ne saurait être engagée. Pour toute question ou difficulté que vous pourriez rencontrer, nous vous invitons à nous contacter via la rubrique "Nous Contacter" de notre site.

Certains colis expédiés par les services de la Poste ou de transporteurs sont remis à son destinataire contre signature. La responsabilité de Square Enix ne pourra être engagée en cas de signature du bordereau de livraison par une autre personne que le destinataire indiqué sur le bon de transport. Toute réclamation effectuée par le destinataire du colis sans signature de ce dernier lors de la livraison du colis sera refusée par Square Enix.

5.4.6. Droit de Rétractation :

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception du produit, pour exercer un droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat pour une gestion optimisée.

Conformément à la règlementation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques doivent être retournés dans leur emballage d’origine sous cellophane, non descellés et non usagés. Les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques retournés ouverts, incomplets, endommagés ou détériorés ne sont pas repris.

5.4.7. Retour des Produits :

Pour l’exercice du droit de rétractation ou tout autre cas de retour autorisé par Square Enix: nous mettons à votre disposition un numéro de téléphone (numéro joignable à partir de la France au prix d’un appel local) ou une adresse email :

Téléphone : 08 25 15 00 57
Email : sav@square-enix.com

Nous vous invitons à contacter nos services pour obtenir un numéro de retour et mentionner ce numéro sur votre envoi de retour.

Square Enix s’engage à vous remplacer les produits retournés, ou, selon votre choix, à vous rembourser sous 30 jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé votre droit de retour. Les envois en contre remboursement ne sont pas acceptés.

Les retours sont à effectuer auprès du Service Consommateurs de La Boutique Square Enix :
SCP 
Service Consommateurs Square Enix
35, avenue des Bethunes
Parc d'activité de Bethunes II
95310 Saint-Ouen l'Aumône.
France

6. PRIX ET TARIF

Nos prix sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises. Ils s'entendent hors participation aux frais de livraison. Square Enix se réserve le droit de modifier les prix mentionnés sur le Site, étant entendu qu’est appliqué le tarif en vigueur au jour de votre commande, dans la limite des stocks disponibles.

7. GARANTIE

Square Enix se réserve le droit d’apporter des modifications et des améliorations à ses produits à tout moment et sans préavis. Square Enix ne fait aucune garantie, condition ou représentation, expresse ou implicite, concernant les manuels de jeux, leurs qualités, leurs commerciabilités ou leurs adéquation à un but particulier.  Tous les personnages et noms de marques apparaissant dans les jeux sont fictifs et toute similarité avec des personnes ou organisations existantes serait une pure coïncidence. La responsabilité de Square Enix ne saurait être engagée pour les conséquences d‘un cas fortuit, fait du Prince, de force majeure, d'incendie, d'inondation ou de catastrophe naturelle, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, ou de tout autre cause ayant des conséquences sur son exécution de la commande. 
Outre la garantie légale prévue par l’article R 211-4 du Code de la Consommation, qui doit être notifiée à Square Enix dans un « bref délai », pour les produits achetés sur le Site, Square Enix garantit à l’acheteur d’origine des logiciels informatiques que le support d’enregistrement sur lequel les programmes logiciels ont été enregistrés ne rencontrera, dans des conditions normales d’utilisation, aucune défaillance en termes de matériaux ou de fabrication pendant une période de 180 jours à compter de la date d’achat. L’entière responsabilité de Square Enix dans le cadre de cette garantie limitée sera, à sa seule discrétion, de réparer ou de remplacer tout support défectueux, à condition que le produit d’origine soit renvoyé à Square Enix dans son état initial à l’adresse mentionnée ci-dessous, accompagné d’une preuve d’achat datée, d’une description de la défaillance et d’une adresse à laquelle le produit doit vous être renvoyé. Cette garantie ne s’applique pas aux supports ayant fait l’objet d’une mauvaise utilisation ou aux supports endommagés ou excessivement usés.
CETTE GARANTIE LIMITÉE NE S’APPLIQUE PAS AUX PROGRAMMES LOGICIELS EUX-MÊMES QUI SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS GARANTIE OU REPRÉSENTATION QUELLE QU’ELLE SOIT. DANS LA LIMITE DES DISPOSITIONS PRÉVUES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, EIDOS DÉCLINE TOUTE GARANTIE (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLIQUÉES PAR LA LOI, LES STATUTS, L’USAGE OU AUTRE) CONCERNANT LA COMMERCIABILITÉ, LA QUALITÉ ET/OU L’ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER DE CE PRODUIT LOGICIEL INFORMATIQUE.
Cette garantie limitée vient s’ajouter à vos droits statutaires et n’y contrevient pas.

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

La garantie est exclue : 
• En cas de mauvaise utilisation du produit 
• En cas d’intervention sur le produit effectué sans autorisation
• En raison de l’usure normale du produit ou d’une négligence ou d’un défaut d’entretien
• En cas de disfonctionnement résultant d’un cas de force majeure
• Si le produit ne correspond pas aux exigences de l’équipement du client, notamment incompatibilité matérielle
• En cas d’erreur de choix du client

8. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions notamment du Code de la Propriété Intellectuelle, Square Enix vous consent, de façon non exclusive, une licence d'utilisation pour les produits vendus sur le Site. Cette licence comprend le droit d'utiliser les produits pour un usage strictement personnel. Ce droit est incessible. Vous ne pouvez utiliser et installer qu'un seul exemplaire du produit téléchargé sur un ordinateur ou livré par Square Enix. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toutefois, en application de l'article L.122-6-1 de ce Code, vous disposez d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel. Les produits, le contenu des produits, et tout le contenu du Site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation des marques, noms commerciaux, sigles, logos, dessins ou photos figurant sur le Site sans accord écrit préalable de Square Enix constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

9. SANTE DES UTILISATEURS DE JEU VIDEO

Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vidéo : évitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

Avertissement sur l'épilepsie : certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes (succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'expositions). Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations lumineuses ; consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.

10. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification aux informations vous concernant. Ces informations pourront être transmises à des tiers sauf si vous vous y opposez en nous écrivant aux coordonnées précisées en 11 ci-dessous.

11. COORDONNEES DE LA BOUTIQUE SQUARE ENIX

Square Enix France
101-109, rue Jean Jaurès
92300 Levallois Perret
RCS 334 213 113
N° TVA intracommunautaire : FR 15 334 213 113

Pour les retours, utiliser l'adresse mentionnée au paragraphe 5.4.7.

CONDITIONS GENERALES DE MISE A DISPOSITION DE JEUX VIDEO PC PAR TELECHARGEMENT

1. OBJET DU SERVICE

http://www.eidoshop.com est un Service Internet (ci après le « Service ») qui propose aux Internautes résidant en France métropolitaine, dans les DOM-TOM ou dans la principauté d'Andorre ou de Monaco (ci-après les « Clients ») un Service de mise à disposition de jeux vidéo PC par téléchargement (ci-après le « Service »). Pour bénéficier du Service, le Client sélectionne un jeu vidéo du catalogue, en acquitte le prix, le télécharge, l'installe sur son ordinateur et peut le conserver sans limite de temps. Le Service est opéré par Metaboli, société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 438 915 415 et est réservé pour un usage privé dans le cadre du cercle de famille. Le Service consistant en la délivrance des jeux vidéo sous forme de fichiers informatiques, aucun support physique, notamment dvd-rom ou cd-rom ne sera envoyé.

2. PRE-REQUIS

Les jeux vidéo à télécharger représentent plusieurs dizaines de mégaoctets à plusieurs gigaoctets à télécharger. Les fichiers de grande taille sont souvent fractionnés, pour permettre un téléchargement en plusieurs fois. Il est donc recommandé, pour un meilleur confort de téléchargement, de disposer d'une ligne haut débit ADSL ou câble. L'accès au Service nécessite la création d’un compte, accessible au moyen d’un login et d’un mot de passe et permettant d’accéder à des informations et fichiers (historique des transactions, assistance technique, patchs pour les jeux téléchargés…). Afin de créer ce compte, l’internaute doit remplir un formulaire en renseignant un certain nombre de champs obligatoires (Login, mot de passe, âge, adresse e-mail, inscription ou non à la newsletter). L’accès au Service est subordonné à la transmission de l’ensemble des informations demandées, notamment l’adresse e-mail qui permet l’échange d’informations liées à la vie de l’achat (validation du paiement, mises à jour du jeu vidéo…). La bonne marche des jeux vidéo téléchargés suppose l’utilisation par le Client d’un ordinateur PC conforme à un certain nombre d’exigence techniques en fonction du jeu concerné. La configuration minimale requise (fournie par l’éditeur) est disponible sur la fiche de présentation du jeu vidéo concerné sur le Site. En cas de doute, Metaboli propose aux internautes ayant créé un compte une Assistance en ligne, dans les conditions prévues à l’article 5 des présentes. En tout état de cause, le Client reste responsable de son choix final d’achat. En conséquence, Metaboli, en sa qualité de distributeur, ne saurait être tenue pour responsable de tout dysfonctionnement lié à un problème de compatibilité entre le jeu vidéo concerné et l’environnement informatique du Client.

3. PRIX ET PAIEMENT

Le prix de chaque jeu vidéo est celui en vigueur lors de la commande en ligne, conformément à l’affichage sur le Site. Tous les prix s’entendent TTC (TVA comprise).

La transaction est réputée effectuée lors de l’affichage de la page de confirmation de paiement. Un e-mail de confirmation de commande est envoyé à chaque Client sur l’adresse e-mail fournie lors de l’ouverture du compte. Pour l’achat de produits télécharger, le paiement s’effectue comptant à la commande ou la précommande par carte bancaire.

En cas d’incident de paiement, Square Enix interrompra immédiatement le traitement de la commande et la vente sera résolue de plein droit, sans intervention du juge.  Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Vos coordonnées sont cryptées et traitées sur un espace entièrement sécurisé auprès d’un organisme bancaire. Aucune donnée bancaire ne transite ou n'est stockée par Square Enix. Square Enix n'a en aucun cas accès à ces informations. Dès acceptation du paiement, les informations que vous avez fournies sont effacées par l’organisme bancaire. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le Site.

Le Site est sécurisé grâce :

- à la technologie de cryptage SSL (SECURE SOCKETS LAYER) qui crypte l'information de la transmission ;
- aux fonctions de cryptage des navigateurs Netscape ou Internet Explorer de l'Utilisateur ;
- au système de paiement en ligne sécurisé qui permet la connexion directe de l'ordinateur de l'internaute au centre Carte Bancaire pour le traitement et la demande d'autorisation.
- la transaction est effectuée selon les normes de sécurité du secteur bancaire.

Afin de lutter contre la recrudescence de la fraude sur Internet, Square Enix et l’organisme bancaire partenaire enregistrent les adresses IP, ainsi que les dates et heures exactes des transactions. Ces données sont conservées dans la plus stricte confidentialité mais pourront être produites en cas de litige devant toutes autorités ou juridictions. Square Enix se réserve également la possibilité de refuser une transaction en cas de non correspondance du pays de la carte bancaire et de l’adresse IP enregistrée lors de la transaction. Il est par ailleurs impossible de réaliser plus de 500 euros d'achats par transaction ou par période de 72h avec la même carte bancaire.

4. PREROGATIVES ET ENGAGEMENTS DU CLIENT

4.1 Droit de rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours francs à compter de sa souscription au Service pour notifier à Metaboli, sans pénalité autre que les éventuels frais de retour, sa rétractation et obtenir le remboursement des sommes versées.

Toutefois, le droit de rétractation tel qu’évoqué à l’alinéa précédent n'est, selon l’article L121-20-2 du même Code, pas applicable aux services dont l'exécution a commencé, avec le consentement du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs. Le Client est donc informé que tout téléchargement du jeu vidéo entraînera l’impossibilité pour lui d’utiliser son droit de rétractation.

4.2 Licence d’utilisation

Le Client bénéficie, pour chaque transaction valablement effectuée, d’une licence non exclusive d’utilisation, dans le cadre strictement privé à l’exclusion de toute exploitation à des fins professionnelles, commerciales ou promotionnelles. Le Client s’engage notamment à utiliser le jeu dans des conditions conformes au contrat de licence éditeur. Le Client s’interdit, sauf clause contraire dans le contrat de licence de l’éditeur du jeu vidéo concerné, de modifier, décompiler, traduire, adapter, copier les jeux téléchargés de quelque manière que ce soit. Par exception, le Client bénéficie, pour chaque jeu, de la possibilité d’effectuer des copies sur CD-Rom ou sur un autre support de stockage à fin d’archivage personnel. Pour chaque jeu vidéo, le Client se voit remettre un numéro de série d’activation et bénéficie d’un forfait permettant de télécharger et d’activer le jeu vidéo correspondant un certain nombre de fois en fonction de la politique de sécurité voulue par l’éditeur. Par défaut et sauf indication contraire, le Service permet un nombre de 3 (trois) téléchargements et de 3 (trois) activations. Il est entendu que chaque activation nécessite une connexion à internet.

4.3 Identifiants du Client

Le Client est seul responsable de la confidentialité et de l'utilisation de ses identifiants (login et mot de passe). Il est également seul responsable de toute connexion au Service ou transmission de données effectuées en utilisant son compte et qui seront réputées avoir été effectuées par le Client lui-même ou sous sa responsabilité, notamment si le Client prend le risque de pré-enregistrer ses identifiants sur son ordinateur, permettant ainsi la connexion automatique au Service via son compte. En cas de perte ou de vol de ses identifiants, ou encore en cas de constatation d’utilisation frauduleuse de son compte, l’Abonné doit en avertir immédiatement Metaboli, par courrier électronique à l'adresse suivante, supportvente.eidos@metaboli.com.

5. AIDE – SUPPORT

La rubrique Aide – Support publiée en ligne permet d’indiquer les résolutions standard des principaux problèmes rencontrés, concernant notamment le téléchargement, l'installation, ou l’utilisation des jeux vidéo du catalogue. De plus, le support client de Metaboli est joignable à l'adresse supportvente.eidos@metaboli.com pour une réponse spécifique aux questions posées par les Clients. Afin d’optimiser les délais de réponse, les Clients sont invités à indiquer lors de chaque correspondance les références de leur transaction.

6. CONTINUITE DU SERVICE

Metaboli s'engage à mettre en oeuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer l'accès continu à son Service. Cependant, Metaboli ne peut garantir la stabilité des taux de transfert et des temps de réponse qui ne relèvent pas de son seul Service mais également des caractéristiques inhérentes au réseau Internet et/ou de prestations assurées par des tiers, notamment des Fournisseurs d'accès Internet. De même, le Service fonctionnant à travers un environnement informatique placé sous la gestion et la responsabilité du Client, Metaboli ne pourrait être tenu responsable en cas de disfonctionnement du Service lié à un élément dont elle n’aurait pas directement la maîtrise. Metaboli se donne le droit d’effectuer toutes opérations de maintenance nécessaires à la bonne marche du Service et s’engage, chaque fois que cela est possible, à en limiter la durée et à intervenir dans la période pendant laquelle la gêne occasionnée sera la plus limitée pour les Clients. Le Client ne pourra réclamer de quelconque compensation au titre des opérations suscitées.

7. GARANTIE

Le Client bénéficie, dans les termes de la licence accordée par l’éditeur concernée, d’une garantie limitée concernant les jeux vidéo valablement téléchargés. En toute hypothèse, la responsabilité et la garantie de Metaboli, en sa qualité de distributeur, se limitent au remplacement des jeux reconnus défectueux où à leur remboursement à l’exclusion de toute indemnité pour des faits et causes dont elle ne serait pas directement à l’origine.

8. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données fournies par les Clients au Service, ainsi que leur adresse IP, sont enregistrées dans la base de données du service de gestion des transactions de Metaboli et son gérées avec un souci constant de confidentialité. Le Client garantit la transmission d’informations exact et s’engage à transmettre dans les plus brefs délais toute modification les concernant. Les données personnelles fournies sont aussi utilisées par Metaboli pour communiquer au Client des informations relatives au Service (notamment les patches correctifs) et ne seront pas utilisées à des fins commerciales sans autorisation préalable du Client concerné. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 78, le Client dispose, sur les données personnelles le concernant, d’un droit d’accès et de rectification, qu’il peut exercer via son compte. Le Client peut également s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que les données personnelles le concernant fassent l’objet d’un traitement, ou, sans motif, à ce qu’elles soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Pour toute demande, merci d’écrire à supportvente.eidos@metaboli.com en précisant votre référence Client.

9. PREUVE, CONSERVATION ET ARCHIVAGE

Les données relatives aux transactions sont conservées par Metaboli dans des conditions raisonnables de sécurité. L’archivage de ces données est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable, conformément aux dispositions du Code civil. En cas de conflit entre les données détenues par Metaboli et tout autre document, il est expressément convenu que lesdites données feront foi entre les parties.

10. AVERTISSEMENT CONCERNANT LES RISQUES D'EPILEPSIE ET LES PRECAUTIONS A PRENDRE LORS DE L'UTILISATION D'UN JEU VIDEO (DECRET N° 96-360 DU 23 AVRIL 1996 RELATIF AUX MISES EN GARDE CONCERNANT LE JEU VIDEO) :

Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie ou d'avoir des pertes de conscience à la vue de certains types de lumières clignotantes ou d'éléments fréquents dans notre environnement quotidien. Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo. Ces phénomènes peuvent apparaître alors même que le sujet n'a pas d'antécédent médical ou n'a jamais été confronté à une crise d'épilepsie. Si vous avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulation lumineuse, veuillez consultez votre médecin avant toute utilisation. En tout état de cause, veuillez respectez les règles suivantes lors de l'utilisation d'un jeu vidéo :

- évitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil;
- assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran;
- jouez à bonne distance de l'écran et aussi loin que le permet le cordon de raccordement ;
- en cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

11. REGLES SPECIFIQUES DE PROTECTION DES MINEURS ET D'INFORMATION DES PARENTS

Pour répondre au besoin d'information des parents sur le contenu des jeux proposés, Metaboli reproduit systématiquement la classification mise en place par le système PEGI (Pan European Game Information). Il s'agit du tout premier système paneuropéen d'évaluation par ordre d'âge des jeux électroniques et vidéo. PEGI donne aux parents, aux acheteurs et aux consommateurs en ligne la certitude que le contenu du jeu correspond bien à un groupe d'âge spécifique. Les personnes titulaires de l'autorité parentale sont ainsi informées et sauvegardent leur liberté individuelle de choisir parmi tous les contenus qui leurs sont proposés.

12. DISPOSITION FINALES

Les présentes Conditions Générales de Mise à disposition (librement accessibles sur le Site) et le formulaire décrit à l’article 2 des présentes constituent le contrat de mise à disposition. Metaboli se réserve, sans préjudice pour le Client, la faculté de céder, transférer ou apporter à un tiers sous quelque forme que ce soit tout ou partie des droits et obligations dudit contrat de mise à disposition. En cas de litige, les parties feront leurs meilleurs efforts pour tenter de régler le litige à l’amiable préalablement à toute action contentieuse. A défaut d’accord, et sous réserve des dispositions impératives applicables, tout litige relatif au contrat de mise à disposition sera porté devant le Tribunal de Commerce de Paris. Le droit français sera seul applicable.

LE CLIENT DECLARE AVOIR LU LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE MISE A DISPOSITION, LES AVOIR ENTIEREMENT COMPRISES ET S'ENGAGE A EN RESPECTER LES TERMES ET CONDITIONS POUR TOUTE QUESTION, MERCI DE NOUS CONTACTER A L'ADRESSE supportvente.eidos@metaboli.com MERCI DE VOTRE CONFIANCE ET BONS JEUX !